Mentions Légales

Dernière mise à jour : 03/04/2026

Les présentes mentions légales régissent l'utilisation du site DogMeet, plateforme d'adoption d'animaux.

Raison sociale : DogMeet
Forme juridique : [À compléter selon votre statut]
Siège social : [Adresse complète à compléter]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : contact@dogmeet.local
Directeur de publication : [Nom du responsable]
Hébergeur : [Nom de l'hébergeur et adresse]

DogMeet est une plateforme web destinée à faciliter l'adoption d'animaux de compagnie. Le site met en relation des propriétaires souhaitant faire adopter leurs animaux avec des personnes désireuses d'adopter un animal.

Services proposés :

• Publication d'annonces d'adoption d'animaux
• Recherche et découverte d'animaux disponibles
• Mise en relation entre propriétaires et adoptants
• Système de messagerie intégré
• Gestion des favoris et préférences

3.1 Acceptation des conditions

L'utilisation du site DogMeet implique l'acceptation pleine et entière des présentes mentions légales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

3.2 Utilisateurs autorisés

Le site est destiné aux personnes majeures capables de contracter. L'inscription implique la déclaration sur l'honneur d'être majeur et de disposer de la capacité juridique nécessaire.

3.3 Obligations des utilisateurs

Les utilisateurs s'engagent à :

• Fournir des informations exactes et à jour
• Respecter les autres utilisateurs et les animaux
• Ne pas publier de contenu illégal, offensant ou inapproprié
• Ne pas utiliser le site à des fins commerciales non autorisées
• Respecter la vie privée des autres utilisateurs
• Ne pas tenter de contourner les mesures de sécurité

4.1 Contenu du site

L'ensemble des éléments du site DogMeet (textes, images, vidéos, logos, design, structure) est protégé par le droit d'auteur et appartient à DogMeet ou à ses partenaires.

4.2 Contenu utilisateur

Les utilisateurs conservent leurs droits sur le contenu qu'ils publient (photos d'animaux, descriptions, messages). En publiant du contenu, ils accordent à DogMeet une licence non exclusive pour l'utiliser dans le cadre du service.

4.3 Utilisation autorisée

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation du contenu du site sans autorisation expresse est interdite et peut constituer une contrefaçon.

5.1 Limitation de responsabilité

DogMeet s'efforce de fournir des informations exactes mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées par les utilisateurs.

5.2 Responsabilité des utilisateurs

Les utilisateurs sont seuls responsables du contenu qu'ils publient et des interactions qu'ils ont avec d'autres utilisateurs. DogMeet ne peut être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du site.

5.3 Disponibilité du service

DogMeet s'efforce d'assurer la disponibilité du service 24h/24 et 7j/7, mais ne peut garantir une disponibilité continue. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance ou raisons techniques.

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser l'utilisation du site. L'utilisation des cookies est détaillée dans notre Politique de Confidentialité.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. DogMeet n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques de confidentialité.

DogMeet se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il appartient aux utilisateurs de consulter régulièrement ces mentions.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question concernant ces mentions légales ou le fonctionnement du site :

• Email : contact@dogmeet.local
• Adresse : [Adresse complète à compléter]
• Téléphone : [Numéro de téléphone]

12.1 Code de conduite

DogMeet promeut une communauté respectueuse et bienveillante. Tout comportement inapproprié, harcèlement ou maltraitance envers les animaux ou les utilisateurs peut entraîner la suspension ou la suppression du compte.

12.2 Signalement

Les utilisateurs peuvent signaler tout contenu ou comportement inapproprié via le système de signalement intégré au site ou en contactant directement l'équipe.

12.3 Adoptions responsables

DogMeet encourage les adoptions responsables. Nous recommandons aux futurs adoptants de bien réfléchir à leur capacité d'accueil et de s'informer sur les besoins spécifiques de l'animal qu'ils souhaitent adopter.